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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FLAMEL
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MAISON FLAMEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON FLAMEL
MAISON FLAMEL, SAS

Numéro de dépôt :
4208689
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
MAISON FLAMEL de MAISON FLAMEL

Présentation de la marque MAISON FLAMEL

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FLAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FLAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON FLAMEL domicilié(e) 46 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 203 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Valérie BENSOUSSAN AARPI MIGUERES MOULIN AVOCATS, Mme. Valérie Bensoussan domicilié(e) 45 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON FLAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FLAMEL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

MAISON FLAMEL a également déposé les autres marques suivantes : MF


MAISON FLAMEL, SAS - 46 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France - SIREN 812203719


Me Valérie BENSOUSSAN AARPI MIGUERES MOULIN AVOCATS, Mme. Valérie Bensoussan - 45 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

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